Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir le cadre juridique applicable aux relations contractuelles entre Shadhavar et ses clients.

Elles régissent l’ensemble des prestations, services et offres fournis par Shadhavar, sauf dispositions particulières expressément convenues par écrit.

Les CGV sont complétées par des annexes, lesquelles font partie intégrante du cadre contractuel, notamment :
• des conditions particulières applicables à certaines prestations
• des annexes relatives aux solutions, services, formations, supports, mandats ou directions externalisées
• une annexe de définitions et de glossaire contractuel

Les CGV et leurs annexes sont opposables au Client dès leur acceptation, notamment par :
• la signature d’un devis, d’un bon de commande ou de tout document contractuel
• l’exécution d’une prestation
• l’utilisation des services ou portails mis à disposition

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et de leurs annexes ou avoir été mis en mesure d’en prendre connaissance avant toute conclusion contractuelle.

Les Conditions Générales de Vente en vigueur sont consultables ci-dessous au format PDF.

Il appartient au Client de les lire attentivement avant toute souscription ou utilisation des services proposés par Shadhavar.